Découvrez les possibilités du terrain — avant de concevoir ou d’acheter.
Le zonage détermine le type de bâtiment autorisé, son implantation sur le terrain, sa hauteur et les distances à respecter par rapport aux limites de propriété. KingsGate analyse les règles applicables à votre adresse et vous indique, sans frais, quel type de résidence peut réellement y être construit.
Plus de 100 projets livrés depuis 2004 — dont 44 présentés avec leur adresse réelle et des photographies.
OÙ EN ÊTES-VOUS ?
Trois points de départ. Une seule équipe responsable.
Commencez par la conception et les approbations. Confiez ensuite la construction à KingsGate lorsque vous serez prêt : ces services peuvent être retenus séparément, sans contrat de construction.
Je possède le terrain
Vous êtes propriétaire et souhaitez connaître les dimensions, la hauteur et l’emplacement possibles de votre nouvelle résidence avant d’engager des frais de conception.
Vous envisagez l’achat d’un terrain ou d’une maison à démolir et souhaitez savoir ce qui peut y être construit avant de faire une offre — ou avant l’échéance des conditions.
Transmettez-nous l’adresse. Nous vous dirons ce qui peut y être construit.
L’analyse de faisabilité est gratuite. Transmettez-nous l’adresse et décrivez-nous votre projet; nous examinerons le zonage applicable, les contraintes du terrain et la nécessité éventuelle d’une dérogation (variance). Nous vous indiquerons clairement quel type de résidence peut y être construit. Cette première analyse est sans frais.
Le règlement de zonage (zoning by-law) applicable et ses limites
La hauteur, les marges de recul et le taux d’occupation du sol pour votre terrain
Les contraintes liées aux arbres, au nivellement, aux ravins et à la conservation
La conformité de votre projet ou la nécessité d’une dérogation (variance)
Indiquez-nous la propriété et décrivez la résidence que vous envisagez — superficie, nombre d’étages, garage, jardin.
Zonage et dossiers
Nous examinons le règlement de zonage (zoning by-law) applicable à l’aide de la carte de zonage de la Ville et, au besoin, de ses dossiers sur la propriété.
Caractéristiques du terrain
Plan d’arpentage, arbres, nivellement, contraintes liées aux ravins ou à la conservation — autant d’éléments qui, en pratique, réduisent la superficie constructible.
Une réponse claire
Ce qui est permis de plein droit, ce qui nécessiterait une dérogation mineure (minor variance) et ce que le terrain ne permet pas de construire.
La prochaine étape
La conception, une demande au comité de dérogation (Committee of Adjustment) ou votre décision de faire une offre — avec nous ou par vous-même.
CE QUE DÉTERMINE LE ZONAGE
Cinq règles définissent chaque terrain.
La Ville de Toronto précise les éléments régis par ses règlements de zonage (zoning by-laws). Chacun influe sur la maison que peut accueillir un terrain.
Type de bâtiment
Le zonage détermine les types de bâtiments autorisés sur le terrain.
Transmettez l’adresse. Nous ferons la première vérification.
Cette première analyse est gratuite et ne nécessite aucun contrat de construction. Indiquez-nous où se trouve la propriété et où en est votre projet.
QUE PUIS-JE CONSTRUIRE SUR MON TERRAIN ? ZONAGE ET FAISABILITÉ · QUESTIONS
Des réponses claires, sources à l’appui.
Les renseignements municipaux et provinciaux ci-dessous sont accompagnés, sous chaque réponse, d’un lien vers la page officielle.
La Ville de Toronto propose une carte interactive du règlement de zonage (Zoning By-law interactive map) : saisissez l’adresse pour connaître le zonage applicable. Nous nous chargeons ensuite d’interpréter ce que ce zonage autorise sur votre terrain — et les dispositions qui ont préséance.
La plupart des propriétés de Toronto sont assujetties au règlement de zonage (Zoning By-law) 569-2013. Certaines demeurent soumises, en tout ou en partie, à d’anciens règlements municipaux de zonage en raison d’exceptions, de modifications propres à certains terrains, d’appels ou de conditions.
Le zonage détermine les types de bâtiments autorisés, leur implantation sur le terrain, les hauteurs et densités maximales, les marges de recul minimales et les exigences de stationnement — autant de normes à respecter pour obtenir un permis de construire (building permit).
Oui. Le zonage peut changer à la suite d’études menées à l’initiative de la Ville, de demandes privées de modification du règlement de zonage (zoning by-law amendment applications) et, dans certains cas, d’arrêtés ministériels de zonage (Minister’s Zoning Orders). Nous vérifions les changements qui touchent votre adresse, et pas seulement les règles de base.
Il s’agit d’un rapport de la Ville de Toronto qui fournit des renseignements sur les permis de construire (building permits) en vigueur, les infractions, les ordres d’exécution de travaux (work orders) et la désignation de zonage (zoning designation) pouvant s’appliquer à une propriété — utile avant l’achat d’un terrain ou d’une maison à démolir.
Il s’agit d’un examen détaillé, réalisé par le service du bâtiment de Toronto (Toronto Building), d’un projet destiné à faire l’objet d’une demande de permis. Cet examen confirme la conformité au zonage et aux autres lois applicables. La démarche comprend jusqu’à trois examens, et les frais sont déduits de ceux du permis de construire (building permit) lorsque vous joignez le certificat à votre demande.
À Toronto, l’examen de conformité au zonage repose sur un plan d’implantation établi à partir d’un plan d’arpentage à jour, préparé par un arpenteur-géomètre agréé de l’Ontario. Ce plan indique les limites de propriété, la superficie du terrain et les servitudes. Sans un arpentage précis, les marges de recul et le taux d’occupation du sol ne sont que des estimations.
Il faut alors obtenir une dérogation mineure (minor variance) auprès du comité de dérogation (Committee of Adjustment) ou, pour des écarts plus importants, une modification du zonage (rezoning). Nous vous indiquons la démarche requise et dans quelle mesure votre projet peut se réaliser sans l’une ni l’autre.
Oui. La Ville de Toronto précise que le zonage est l’un des premiers éléments à vérifier si vous envisagez de modifier une propriété. Le faire avant de présenter une offre ou pendant le délai prévu pour la réalisation des conditions coûte beaucoup moins cher que de découvrir des contraintes une fois la vente conclue.
La TRCA propose un outil de recherche par adresse des zones réglementées (Regulated Area Search). Les terrains situés près d’une vallée, d’un ravin ou d’une rive peuvent nécessiter un permis de la TRCA en plus des approbations municipales, ce qui peut modifier l’emplacement autorisé de la maison.
Oui, c’est possible. Le guide de Toronto sur les permis de construction de maisons neuves (New House Permit Guide) exige des renseignements sur la protection des arbres pour tout projet susceptible d’endommager des arbres privés ou municipaux. Les règlements sur les arbres (tree by-laws) s’appliquent également. Les arbres déterminent souvent où la maison peut être implantée.
Tout dépend de ce que permet le zonage, de l’état de la maison existante et du budget. Le zonage permet notamment de déterminer si un agrandissement est possible et quelle hauteur un bâtiment peut atteindre. Nous commençons donc par cet examen, puis comparons les options.
Oui. Vous nous transmettez l’adresse, et nous effectuons sans frais un premier examen du terrain et de son potentiel de construction : ce que le zonage permet, les contraintes applicables et la nécessité d’une dérogation (variance) pour votre projet.
Non. Vous pouvez retenir ce service de façon indépendante. Si vous confiez ensuite la construction à KingsGate, la même équipe poursuit le dossier jusqu’à la réalisation. Sinon, les plans et les décisions vous appartiennent pour la suite de votre projet.
Oui, dans toute la région du Grand Toronto, notamment à Markham, à Vaughan, à Richmond Hill et à Aurora. La Loi sur l’aménagement du territoire (Planning Act) permet à chaque municipalité d’adopter son propre règlement de zonage (zoning by-law). Nous confirmons donc le règlement applicable à votre adresse et le comité dont elle relève.
Souvent, oui. Toronto autorise les pavillons-jardins (garden suites) — des habitations distinctes et autonomes aménagées dans la cour arrière — sur les propriétés situées dans la plupart des zones résidentielles. Si le pavillon respecte les règles de zonage relatives à la hauteur, aux marges de recul et aux dimensions, seul un permis de construction (building permit) est nécessaire. Sinon, une dérogation mineure (minor variance) peut être demandée au comité de dérogation (Committee of Adjustment). L’accès depuis la rue doit également permettre l’intervention des services d’incendie.
Hauteur, marges de recul, taux d’occupation du sol : lorsque votre résidence nécessite une dérogation mineure (minor variance), le comité de dérogation (Committee of Adjustment) doit se prononcer avant que le permis de construire (building permit) puisse être délivré. KingsGate prépare la demande, dépose un dossier complet et vous représente à l’audience.
La conception d’une résidence sur mesure comporte deux volets : l’un répond à votre mode de vie; l’autre, aux exigences du zonage, du Code du bâtiment (Building Code) et du responsable de l’examen des plans. Selon le projet, l’équipe de KingsGate ou nos architectes et concepteurs partenaires préparent des plans qui répondent à ces deux impératifs.
Le permis de construire (building permit) proprement dit : plans, demandes, commentaires des responsables de l’examen et inspections, à Toronto et dans la région du Grand Toronto.